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AiM, aka Artists in Motion, Association loi 1901 - 80, Place de la Talève - 78720 Cernay-la-Ville - France
Responsables de la publication :
Gerd Lepic & Eric Schaftlein - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Hébergeur :
OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - France
webmaster :
Eric Schaftlein – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Description des services fournis.
Le site www.artistsinmotion.eu a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association.
AiM s’efforce de fournir sur le site www.artistsinmotion.eu des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.artistsinmotion.eu sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.artistsinmotion.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 - Limitations de responsabilité.
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AiM - Artists in Motion décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.artistsinmotion.eu .
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5 - CNIL et gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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